Les circulaires

Circulaire 7726:
"Vade-mecum des congés, disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné"

Circulaire 7606:
"Intervention de l’employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel"

Circulaire 7555:
"Candidatures de proximité en vue d’un engagement durant l’année scolaire 2020-2021 dans l’enseignement de promotion sociale libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l’enseignement libre subventionné"

Circulaire 7510:
"Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement"

Circulaire 7509:
"Enseignement supérieur et enseignement de promotion sociale - Informations relatives au coronavirus (Covid-19)"

Circulaire 7495:
"IMPACT DU CORONAVIRUS COVID-19 : Recommandation Affaires étrangères et absence des membres du personnel"

Circulaire 7242 :
"Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement de Promotion sociale - 2019-2020"

Circulaire 7198 :
"Mesures d’aménagement de fin de carrière – Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) – Régime des pensions du secteur public."

Circulaire 7187 :
"Examens du Jury délivrant le Certificat d’aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2019-2020"
+ Annexe 1 + Annexe 2

Circulaire 7149 :
"Adaptation de Primoweb concernant la dispense de PV de carence pour l'engagement ou la désignation d'un porteur de titre suffisant ou de pénurie dans les fonctions en pénurie sévère - version année scolaire 2019-2020" + Annexe 1 + Annexe 2

Circulaire 7113 :
"Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2019-2020." + Annexe

Circulaire 7053:
"Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l’enseignement"

Circulaire 7043:
" 'Mon Espace' le guichet électronique de la Fédération Wallonie-Bruxelles"

Circulaire 7032:
"CAPAES – Dossier administratif et professionnel "

Circulaire 6930:
"FICHES FISCALES: Déclarations du paiement des arriérés - Responsabilités et incidences fiscales "

Circulaire 6797:
"Intervention de l’employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel"

Circulaire 6688 :
"Nouvelle dénomination de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé : CERTIMED. Nouveau certificat médical destiné au personnel enseignant et assimilé"

Circulaire 6644 :
"Valorisation de l’expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure)."

Circulaire 6522 :
"Possibilité de travailler après la mise à la retraite au-delà de l’âge de 65 ans. "

 Circulaire 6017 :
"Vade-mecum : Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l’enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles"

 Circulaire 5703 :
"Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb"

 Circulaire 5507 :
"- Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l’Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d’absence.
- Conséquence de non présentation aux convocations de l’Administration de l’expertise médicale suite à un accident du travail."

 Circulaire 5335 :
"Interruptions de la carrière professionnelle dans l’enseignement et les centres psycho-médico-sociaux"

 Circulaire 5175 :
"Augmentation intercalaire des membres du personnel toujours en activité de service à 61 ans et 62 ans"

 Circulaire 4930 :
"Création des fonctions de « Coordinateur qualité » et de « Conseiller à la formation » dans l’enseignement de Promotion sociale."

 Circulaire 4898 :
"Détermination de la fin des disponibilités pour maladie ou infirmité des membres du personnel de l'enseignement"

 Circulaire 4278 :
"Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public"

 Circulaire 2643 :
"Remplacement des enseignants dans l'Enseignement de Promotion sociale"

Toutes les circulaires sont disponibles sur le site de la Fédération Wallonie - Bruxelles : http://www.adm.cfwb.be/index.php?m=docs_search